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1-Contenu du site

 

Site de présentation des acteurs du tourisme d’affaires des Pays de la Loire. Le site met en avant les différents atouts de la région pour l’organisation d’événements professionnels sur son territoire.

 

2-Propriété Intellectuelle 

 

Le site constitue une œuvre dont la SPR des Pays de la Loire est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle

 

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de la SPR des Pays de la Loire ou ont été prêtés par les partenaires et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. 

 

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. 

 

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*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien. 

3-Gestion des cookies

 

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ? 

Un cookie est un petit fichier texte contenant diverses informations. Il est déposé dans la mémoire de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) par le serveur du site internet visité ou par un serveur tiers (service de web analytique, etc.). Il va permettre, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie, d’identifier votre terminal lors de vos prochaines visites. Des sociétés tierces peuvent également être amenés, sous réserve de vos choix, à déposer des cookies sur votre ordinateur (Ex : Google Analytics, Facebook, etc.). Quel que soit le type de cookies, seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

 

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4-Responsabilité

 

La SPR des Pays de la Loire décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. 

 

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. 

 

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En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de la SPR des Pays de la Loire, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site. 

 

5-Loi Applicable et Compétence judiciaire

 

La SPR des Pays de la Loire décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. 

 

Conception & développement du site

 

Hébergements 

 

15, rue Lamoricière, 44100 Nantes

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